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1. Éditeur du site
Le présent site est édité par la SCEA Moulin à Huile des Costières, Société Civile d'Exploitation Agricole au capital social de 45 000 €, immatriculée sous le numéro SIRET 483 762 915 00021 et inscrite au RCS de Nîmes sous le numéro 483 762 915. Numéro de TVA intracommunautaire : FR74 483762915.
Gérant : M. Laurent Vidal. Siège social : 1240 Chemin des Oliviers, 30000 Nîmes, France. Téléphone : 04 66 21 47 58. Email : [email protected].
2. Hébergeur
Ce site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007.
3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est M. Laurent Vidal, gérant de la SCEA Moulin à Huile des Costières.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, mise en page, éléments graphiques) est la propriété exclusive de la SCEA Moulin à Huile des Costières, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitutive d'une contrefaçon.
L'appellation « Huile d'olive de Nîmes » est protégée en tant qu'Appellation d'Origine Protégée (AOP), conformément au décret d'application relatif à l'appellation, sous le contrôle de l'Institut National de l'Origine et de la Qualité (INAO).
5. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort du Tribunal judiciaire de Nîmes seront seuls compétents.